Déposée le 11 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "BEBE SURPRISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM domicilié(e) 73, av. du Général de Gaulle, 95700 ROISSY en FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 591 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Agnès DAHAN-BITTON Avocat au Barreau de Paris - France.
La marque "BEBE SURPRISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEM SARL - 73, av. du Général de Gaulle, 95700 ROISSY en FRANCE - France - SIREN 327591012
Maître Agnès DAHAN-BITTON Avocat au Barreau de Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Papier, cartons d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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